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Marques déposées par l'association loi 1901 Mirabelles de Lorraine
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SAINT-MAURICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT-MAURICE
Association Mirabelles de Lorraine, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4189516
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2025
SAINT-MAURICE de Mirabelles de Lorraine

Présentation de la marque SAINT-MAURICE

Déposée le 8 juillet 2015 par l'association loi 1901 Mirabelles de Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAINT-MAURICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Mirabelles de Lorraine domicilié(e) 9 rue de la Vologne, Batiment I, représentée par son président, M. Philippe DANIEL - 54520 - LAXOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 115 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DANIEL, Association Mirabelles de Lorraine domicilié(e) 9 rue de la Vologne, Batiment I - 54520 - LAXOU - France.

La marque SAINT-MAURICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-MAURICE arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

Mirabelles de Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : CORNY , SAFFAIS , TINCRY , CREVE , EVAUX , HEUNICOURT


Association Mirabelles de Lorraine, Association Loi 1901 - 9 rue de la Vologne, Batiment I, représentée par son président, M. Philippe DANIEL - 54520 - LAXOU - France - SIREN 438115800


Philippe DANIEL, Association Mirabelles de Lorraine - 9 rue de la Vologne, Batiment I - 54520 - LAXOU - France


Republication pour erratum - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Errata de la publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Arbres (végétaux), mirabelliers, fruits et légumes frais.